Mentions légales

1.    Éditeur du site

 

TITULAIRE EXPLOITANT DES DROITS DU SITE :

L’École Charlemagne est gérée par l'Association de Gestion de l’École Charlemagne. C'est une association à but non lucratif (A.S.B.L.) créée selon les prescriptions de la loi modifiée du 21 avril 1928.

 

Son numéro d'immatriculation au Registre du Commerce et des Sociétés est le  F8371 et ses statuts ont été publiés le 20 mai 2010 au Mémorial.

L’École Charlemagne a reçu son autorisation d'ouverture par le Conseil de Gouvernement du 17 juillet 2010.

 

École Charlemagne
8, rue Daniel Grün

L5315 Contern

secretariat@ecole-charlemagne.org

+352 27 72 01 02

 

2.    Hébergement

Le présent site internet est hébergé par : WIX

 

3.    Propriété intellectuelle

Droits d’auteur – Droit de reproduction

 

L’ensemble de ce site relève de la législation luxembourgeoise et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.

 

Informations nominatives et Respect de la vie privée

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire d’information ne sauraient être utilisées à usage commercial ou pour un quelconque démarchage. Les informations envoyées sont destinées à l'Association de Gestion de l’École Charlemagne qui traitera vos demandes d’informations. Vous avez un droit total d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant.

Pour l’exercer, adressez-vous à :
École Charlemagne
8, rue Daniel Grün

L5315 Contern

secretariat@ecole-charlemagne.org

+352 27 72 01 02

​